Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU LES JARDINS DE LA HOUSSAIE
Numéro de dépôt :
3385899
Date de dépôt :
10/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2015
Présentation de la marque CHATEAU LES JARDINS DE LA HOUSSAIE
Déposée le 10 octobre 2005 par V.J. GRELLIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES JARDINS DE LA HOUSSAIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES JARDINS DE LA HOUSSAIE est expirée depuis le 10 octobre 2015.
V.J. GRELLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46